Les impôts et les taxes ne manquent pas en France et on n’est jamais sûr qu’ils ne vont pas augmenter. Les taxes foncières sont imposées à toutes personnes qui possèdent un bien immobilier en France. Cette taxe est généralement proportionnelle à la valeur de ce bien. Il arrive souvent que certaines modifications entraînent une augmentation de cette taxe. C’est notamment le cas avec la construction d’une piscine. Nous allons voir un peu plus en détail, comment et pourquoi posséder une piscine peut influencer le montant de sa taxe foncière.
Qu’est-ce que la taxe foncière ?
La taxe foncière correspond à un impôt qui sert à former les ressources fiscales de sa commune. Le paiement de la taxe foncière est obligatoire pour toutes les personnes qui possèdent un bien immobilier, et elle est calculée en fonction de la valeur du bien. Le taux de la taxe foncière n’est pas le même chaque année. La raison en est toute simple : il arrive que la mairie ou la commune augmente ou diminue le taux en fonction de ses besoins. La construction d’une piscine a une influence sur le taux de la taxe foncière de ses propriétaires.
Taxe foncière et piscine : comment ça marche ?
Comme la taxe foncière est obligatoire et calculée en fonction de la valeur du bien immobilier, il est donc logique que la construction d’une piscine ait une influence sur le montant de la taxe foncière. Cette taxe concerne principalement les piscines qui ont eu recours à des travaux de maçonnerie ou non. Même si la pose de la piscine ne nécessite pas d’élément de maçonnerie, ce type de construction est considéré comme un élément d’agrément bâti, c’est dû au fait qu’on ne peut la déplacer qu’en la démolissant. La construction d’une piscine entraîne inévitablement une augmentation de la taxe foncière parce qu’elle apporte de la valeur à l’habitation. Cette taxe concerne :
- les piscines à coques :
- les piscines coulées ou projetée ;
- Les piscines en béton ou en bois.
Seules les piscines qui sont hors sol et qui peuvent être démontées ne sont pas concernées par l’augmentation de cette taxe. La taille de la piscine a aussi un impact sur le montant de cette taxe foncière, si elle a une taille supérieure à 10m2, les impôts ainsi que les taxes locales vont augmenter. Par contre, si la piscine est de taille inférieure, le montant de la taxe foncière ne va pas augmenter. Il est assez difficile de pouvoir calculer le montant exact de sa taxe foncière. Alors, il vaut mieux contacter le centre des impôts pour en savoir un peu plus.
Peut-on être exonéré de cette taxe ?
Oui, il est possible de bénéficier d’une exonération de taxe foncière. Cependant, il n’est possible d’avoir une exonération sur cette taxe que les deux premières années après sa construction.
Pour l’obtenir, il faut adresser une déclaration 6 704 IL à son centre d’impôts foncier. Il faudra aussi mentionner un changement de consistance ou d’affectation des propriétés bâties.
Cette déclaration doit être faite au plus tard 3 mois après la fin des travaux de sa piscine.
Quelles sont les autres taxes que l’on doit payer pour sa piscine ?
La taxe d’habitation est elle aussi calculée en fonction de la valeur locative cadastrale de sa propriété. Comme la construction d’une piscine augmente considérablement la valeur locative d’un bien, il est logique que la taxe d’habitation augmente elle aussi une fois que la piscine a été construite. En général, la valeur des propriétés augmente de 20% après la pause d’une piscine, surtout si elle est grande. Faire construire une piscine aura aussi une influence sur la taxe d’aménagement.
Pour construire une piscine, on est très souvent obligé de faire une déclaration de travaux auprès de sa mairie. Une fois que la construction de celle-ci est achevée, il faudra la déclarer auprès du bureau du cadastre du service des impôts de son lieu de résidence. Encore une fois, on ne dispose que de 90 jours pour faire cette déclaration et régler la taxe d’aménagement.
Le montant de cette taxe est proportionnel à la taille de la piscine et il est généralement défini tous les ans par la mairie de résidence. Cette taxe ne doit être payée qu’une seule fois après la construction.
