Tout savoir sur l’allègement de la taxe d’habitation

Une maison sur deux niveau

L’un des avantages de posséder une maison est que les propriétaires peuvent bénéficier d’allégements fiscaux, tels que la déduction hypothécaire et l’allégement de la taxe d’habitation. Le premier permet aux propriétaires de déduire les taux d’intérêt de leur maison, de leurs revenus à des fins fiscales.

Ce dernier, qui traite spécifiquement des impôts fonciers, permet aux propriétaires de déduire ces dépenses de leurs revenus à des fins fiscales. Ce n’est pas la seule forme d’allègement disponible pour les propriétaires, mais c’est une forme des plus importantes. Si vous voulez en savoir plus sur le système d’allègement de la taxe d’habitation, alors continuez votre lecture.

Qu’est-ce que la taxe d’habitation ?

Les gouvernements des États imposent souvent un large éventail de taxes sur l’achat et la propriété de biens afin de financer les services locaux, comme les écoles et l’entretien des routes, notamment la taxe de vente, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), le droit d’accise et la taxe sur les produits et services (TPS).

L’une de ces taxes est la taxe d’habitation, qui est imposée sur l’achat ou la propriété d’un bien immobilier, comme les logements. Cette taxe s’applique aux propriétaires et est calculée à l’aide d’une équation compliquée qui prend en considération la taille et l’emplacement de votre maison, ainsi que d’autres facteurs tels que la valeur de la propriété et les revenus locatifs. Généralement, les taxes d’habitation sont annuelles et peuvent varier selon l’endroit où vous habitez.

Ce qu’il faut savoir à propos de l’allègement de la taxe d’habitation

L’allégement de la taxe d’habitation est un allégement fiscal offert aux personnes qui achètent une propriété dans l’intention de l’utiliser comme résidence principale. Les propriétaires admissibles pourront demander cet allégement fiscal lorsqu’ils achèteront leur première propriété et cela devrait fournir un allégement immédiat de toutes les taxes applicables.

Le but de ce régime est de réduire le montant de l’impôt que vous payez sur vos revenus. Il peut être mis en place pour vous permettre de bénéficier d’une réduction de vos mensualités de loyer s’il absorbe 25 % ou plus de vos revenus bruts.

En France, et ce depuis 2018, on remarque que la taxe d’habitation ne cesse de diminuer, de manière progressive et pour tous les citoyens. La baisse des impôts fait suite au règlement adopté en 2018, qui a donné au gouvernement plus de flexibilité pour réduire les impôts.

Selon les prévisions du gouvernement français, d’ici 2021, plus de 80 % des Français ne seront plus soumis à la taxe d’habitation. Les 20 % de ménages restants bénéficieront d’un allègement sous la forme d’une baisse de 30 % sur la valeur de leur taxe d’habitation en 2021. Ce pourcentage sera de 65 % au cours de l’année 2022. D’ici 2023, selon le gouvernement, aucun ménage ne sera dans l’obligation de payer une taxe d’habitation sur sa résidence principale.

Comment est calculée la taxe d’habitation ?

La taxe d’habitation est calculée en fonction de votre situation au début de chaque année d’imposition, début qui est programmé pour le 1er janvier. Cette date est la date limite pour déterminer qui est redevable de l’impôt, à quelle hauteur, quel dégrèvement est possible en fonction du revenu et qui peut demander des déductions et exonérations.

Vous aurez droit à votre taxe municipale d’habitation en fonction du logement que vous occupiez le 1er janvier, et ce, même si vous avez changé depuis de domicile ou vendu votre habitation. Lors de la détermination des taux d’imposition pour une zone, la valeur cadastrale de chaque propriété est calculée en déterminant la valeur du terrain et la valeur du bâtiment.

La valeur du terrain est déterminée en calculant combien il en coûterait pour construire un nouveau bâtiment sur ce lot de terrain, tandis que la valeur du bâtiment est déterminée en calculant le prix du marché de chaque structure individuelle. Ces valeurs sont ensuite additionnées pour obtenir une valeur cadastrale totale pour cette propriété. On peut résumer cela par ce qui suit :

  • On utilise la valeur de location nette afin de calculer celle de la taxe d’habitation : la valeur de location nette est égale à la valeur de celle de la location cadastrale des locaux.
  • Cette valeur sera diminuée, s’il est question d’une résidence principale, les déductions obligatoires ou facultatives (charges de famille, handicap, revenu, etc).
  • S’il y a une union intercommunale, alors leurs tarifs s’appliqueront pour cette région, à moins qu’ils ne soient plus élevés que ceux de la municipalité, auquel cas, cela prendra effet à la place.
  • Il y a aussi des frais extras comme les taxes sur les équipements spéciaux et la taxe GEMAPI.